Une jambe cassée, une maladie un peu sérieuse… un pépin de santé est vite arrivé ! S’il ne vous empêche pas de poursuivre votre activité professionnelle, tout va bien. En revanche, s’il vous est impossible de travailler normalement, votre situation financière et celle de votre famille peut vite devenir critique. Si le régime obligatoire n’est pas très protecteur vis-à-vis des travailleurs indépendants, il existe certaines solutions à ne pas négliger. Jetons un coup d’œil du côté de la prévoyance !
La prévoyance, késaco ?
Obligatoire et automatique pour le salarié, la prévoyance est une notion souvent oubliée ou ignorée du travailleur freelance. Et pourtant, il est essentiel de s’en préoccuper. Et le plus tôt possible quand vous êtes encore en bonne santé !
Pour définir la prévoyance, on peut dire qu’il s’agit de la protection sociale qui couvre les risques lourds comme le décès mais aussi une invalidité prolongée, partielle ou totale, une dépendance ou des arrêts de travail fréquents. Si la Sécurité sociale des Indépendants comprend une prévoyance obligatoire, nous allons voir qu’elle peut très vite nécessité une prévoyance complémentaire.
Une prévoyance obligatoire insuffisante
La Sécurité sociale des indépendants propose bien une couverture obligatoire mais elle paraît bien insuffisante. Si vous êtes un freelance affilié depuis moins d’un an au régime de la SSI, cette couverture ne vous concerne pas.
Par ailleurs, pour pouvoir en bénéficier, si l’on est auto-entrepreneur, il est nécessaire d’afficher un chiffre d’affaires annuel supérieur à 3800 euros. Concernant les garanties de cette couverture obligatoire, elles sont trop basses pour vous permettre de maintenir votre niveau de vie. Dans le cas d’un arrêt de travail, l’indemnité journalière, avec des revenus supérieurs à 3800 euros par an, ne dépasse pas les 54,43 par jour quel que soit votre statut.
En cas d’invalidité partielle, une rente annuelle vous sera versée, égale à 30% du revenu annuel moyen et plafonnée à 933,30 euros par mois. Enfin, en cas d’invalidité totale et définitive, la rente est égale à 50% du revenu annuel moyen, plafonnée à 1655,50 euros par mois. Vous l’aurez compris, un contrat de prévoyance individuelle peut vous aider à voir l’avenir autrement.
Un contrat de prévoyance individuelle pour plus de sérénité
La précarité de la couverture prévoyance du freelance, n’étant plus à démontrer, une seule solution s’offre à vous : celle du contrat de prévoyance individuelle. En cas de coup dur, accident ou maladie, et de renoncement à votre chiffre d’affaire, votre situation et celle de votre famille peuvent très vite se compliquer.
Sans revenus, il devient en effet difficile de faire face à l’ensemble des frais fixes qui eux ne baisseront pas. Heureusement, la Loi Madelin de 1994 a tenté d’apporter des réponses en prévoyant notamment les contrats de prévoyance complémentaire. Ils ont été pensés pour couvrir votre perte de chiffre d’affaires pour vous et votre famille en cas de maladie, d’accident et d’hospitalisation. Les cotisations versées dans le cadre de la loi Madelin peuvent être déduites du revenu imposable dans la limite d’un plafond fiscal.
Les critères de choix du contrat de prévoyance individuelle
Il est d’abord important de rappeler qu’il est préférable de souscrire ce type de contrat le plus tôt possible. Si vous êtes jeune au moment de la souscription, les formalités médicales seront allégées. Et une fois le contrat signé, même si votre état de santé se dégrade, il n’y aura aucune conséquence sur votre couverture prévoyance.
Il peut vous sembler difficile de vous y retrouver au milieu des multiples offres des assureurs. Nous vous conseillons donc de faire appel à un courtier en assurance qui analysera avec vous vos besoins et vous proposera les contrats les plus adaptés. Parmi ces contrats, deux choix principaux : l’indemnitaire VS le forfaitaire !
Le contrat indemnitaire
La grande majorité des contrats sont indemnitaires. Il s’agit de compenser le préjudice subi du fait de la perte de revenus. Un contrat indemnitaire va donc toujours tenir compte des revenus réels de l’assuré. Impossible donc d’être assuré à hauteur de 2000 euros par mois si vous ne les gagnez pas.
Il est aussi à noter que le contrat indemnitaire va systématiquement déduire ce qui est prévu par le régime obligatoire aux indemnités qui vous seront versées. Ce type de contrat est à réévaluer régulièrement avec votre assureur pour que cotisations, revenus et éventuelles indemnités restent en adéquation.
Le contrat forfaitaire
Certains contrats, dits forfaitaires, sont eux calculés indépendamment du préjudice subi, c’est à dire sans tenir compte de vos revenus réels. En revanche, les sommes versées par le régime obligatoire ne seront pas déduites au moment du calcul.
A la souscription du contrat, l’assuré définit le niveau de son indemnité journalière. Plus vous cotisez, plus votre indemnité sera élevée. Un contrat forfaitaire est à privilégier si vous connaissez des fluctuations de revenus importantes.
Piège à éviter n°1 : la franchise
Une fois que vous avez déterminé le type de contrat le plus adapté à votre situation, ce n’est pas fini ! Il faut encore vous pencher sur la question cruciale de la franchise. Il s’agit du délai durant lequel vous ne pourrez prétendre à une indemnisation en cas d’arrêt de travail. Votre taux de cotisation sera évidemment impacté par la franchise que vous aurez choisi. Prenons le cas de la franchise pour maladie : la plupart des contrats prévoient des franchises de 7, 15, voire 30 jours. Méfiance donc !
Concernant la franchise en cas d’hospitalisation, un bon contrat de prévoyance prévoit généralement une franchise de 3 à 4 jours. Mais parfois c’est beaucoup plus alors que la tendance est à des séjours à l’hôpital de plus en plus courts. Là encore attention ! Heureusement, il existe des contrats sans franchise en cas d’hospitalisation. Enfin, pour les accidents, veillez à avoir la franchise la plus réduite possible. Selon les statistiques, ce sont les risques les plus fréquents chez les freelances.
Piège à éviter n°2 : la durée d’indemnisation
Le second piège, c’est celui de la durée d’indemnisation en cas d’incapacité temporaire de travail ou I.T.T. En effet, dans certains contrats, l’indemnisation peut être limitée à une période de 90, 180 ou encore 365 jours.
Il faut absolument proscrire ce type de clause. Si par malheur, vous étiez victime d’un arrêt de travail long, vous verriez soudainement le versement de vos indemnités s’arrêter. Mieux vaut opter pour un contrat prévoyant une durée d’indemnisation de 1095 jours soit 3 ans.
Piège à éviter n°3 : les exclusions
Il vous reste maintenant un piège à éviter, celui des exclusions. Alors n’oubliez pas de lire les petites lignes de votre contrat ! Certaines pratiques sportives jugées dangereuses peuvent limiter votre accès à un contrat de prévoyance : les sports de glisse, l’escalade ou encore les sports de combats.
Ensuite, ce sont un certain nombre de pathologies qui peuvent être exclues. Parmi elles, les affections disco-vertébrales pourtant très courantes. Les affections psychiatriques et psychiques sont également exclues tout comme la grossesse pathologique uniquement prise en charge par le régime obligatoire.
Evidemment on prend soin de soi !
Pour éviter de vous confronter aux limites de votre contrat de prévoyance, il est donc essentiel de prendre soin de vous. Il ne s’agit pas de s’arrêter de vivre ses passions mais de penser à vous et à votre santé. Quand la fatigue s’installe, c’est là qu’on court en effet le plus de risques. Alors on n’hésite pas et on prend quelques jours de congés.
Promis vos clients vous attendront ! Aussi, on ne néglige pas son sommeil et on mange sain et équilibré. Mieux vaut parfois perdre un peu de temps pour finalement repartir du bon pied et se montrer plus productif !
